La tarification
La tarification dite « binôme » : Les termes R1 et R2
La facture de fourniture de chaleur comprend un terme « consommation » ou R1 et un terme « abonnement », généralement appelé R2.
- La consommation (R1) : La consommation est l’élément proportionnel de la facture, qui correspond au coût des énergies utilisées. Elle s’exprime en €/MWh. La quantité de chaleur consommée (MWh) est mesurée par un compteur d’énergie au niveau de la sous-station. Dans certains cas, le réchauffage de l’eau chaude sanitaire est dissocié du chauffage et s’exprime en €/m3.
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L’abonnement (R2) :
L’abonnement est l’élément fixe de la facture, qui correspond aux frais de mise à disposition de la chaleur au point de livraison. L’opérateur prend en charge ces frais pour produire et distribuer la chaleur (frais d’exploitation, infrastructures, personnel...). Il est lié aux besoins thermiques du bâtiment et s’exprime en fonction de la puissance souscrite ou de la surface du bâtiment. Il s’exprime alors en €/kW/an ou en €/m2/an. Il peut exister pour certains réseaux une redevance spécifique complémentaire d’abonnement.
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Révision des tarifs :
Les tarifs sont révisés sur la base d’indices officiels représentatifs de la structure des coûts de certains produits ou services (énergies, salaires, construction…).
Les formules de révision tarifaire figurent dans les contrats de délégation, d’abonnement, ainsi que dans le règlement de service.
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Précisions :
Dans la facturation, il arrive que les éléments R1 et R2 soient détaillés selon la partie du service à laquelle ils se rattachent : C pour le chauffage, E pour l’eau chaude sanitaire, F pour le froid (la climatisation –certains réseaux proposent en effet également la fourniture de froid–). Par exemple, « R1C » désignera la partie de la facturation qui se rapporte aux consommations d’énergies pour la production de la chaleur.
Principe de facture adressée par l'opérateur à ses abonnés
